Destinataires :
Clubs et Sca d’Aura + OD Aura + membres Codir Aura 
Copie bureau national restreint, Directrice, DTN, Président CNJ

Mesdames et Messieurs, chères et chers collègues,

Suite au mail de ce 21 juin (Etat des lieux du comité régional Aura), nous revenons vers vous sur un des points prévus : La fixation date et lieu de l’AG de révocation du CODIR d’Aura suite à la demande d’un collectif de clubs d’Aura conformément à l’article 6 de vos statuts, porté par plus de 30% des clubs et plus de 30% des voix du comité régional.

À ce jour le CODIR d’Aura n’a pas fixé ces éléments malgré un délai raisonnable laissé depuis le 2 mai et malgré plusieurs demandes.

En application des dispositions du Code du Sport et des statuts FFESSM par l’article 4.4 sur les Organes Déconcentrés, la Fédération est habilitée à retirer cette mission vue la carence de l’organe de Direction régional et à fixer date et lieu de cette AG particulière.
Il est rappelé que le 19 mai le Président de la Commission Nationale Juridique confirmait cette modalité. Comme vous le savez, le Comité Directeur National des 3-4 juin a voté à l’unanimité la résolution suivante : “Intervention du national sur cette mission, si la carence du Comité Directeur Régional se poursuit dans la convocation d’une AG d’Aura de révocation en application de l’article 6 des statuts régionaux et selon l’article 4.4 des statuts nationaux relatifs aux OD“.

Date et lieu AG de révocation : mercredi 20 septembre 2023 avec publication des résultats au siège national à Marseille.
Mode par vote électronique sur la semaine précédente, comme le permettent nos statuts actuels. Le national faisant l’avance des frais de cette organisation.
Avec pour objet exclusif Révocation : oui, non, abstention.

La convocation vous sera adressée 45 jours au moins avant la tenue de cette AG et du vote et vous donnera les détails pratiques.

Nous verrons avec le Collectif ayant demandé cette AG et le Comité Directeur d’Aura, la gestion des communications de chaque partie préalables à cette AG de révocation.

Cordialement et bien fédéralement.

Frédéric Di Meglio Président FFESSM