Destinataires :
Clubs et Sca d’Aura + OD Aura + membres Codir Aura 
Copie bureau national restreint, Directrice, DTN, Président CNJ

Mesdames et Messieurs, chères et chers collègues,

Suite au mail de ce 21 juin (Etat des lieux du comité régional Aura), nous revenons vers vous sur un des points prévus : La fixation date et lieu de l’AG de révocation du CODIR d’Aura suite à la demande d’un collectif de clubs d’Aura conformément à l’article 6 de vos statuts, porté par plus de 30% des clubs et plus de 30% des voix du comité régional.

À ce jour le CODIR d’Aura n’a pas fixé ces éléments malgré un délai raisonnable laissé depuis le 2 mai et malgré plusieurs demandes.

En application des dispositions du Code du Sport et des statuts FFESSM par l’article 4.4 sur les Organes Déconcentrés, la Fédération est habilitée à retirer cette mission vue la carence de l’organe de Direction régional et à fixer date et lieu de cette AG particulière.
Il est rappelé que le 19 mai le Président de la Commission Nationale Juridique confirmait cette modalité. Comme vous le savez, le Comité Directeur National des 3-4 juin a voté à l’unanimité la résolution suivante : « Intervention du national sur cette mission, si la carence du Comité Directeur Régional se poursuit dans la convocation d’une AG d’Aura de révocation en application de l’article 6 des statuts régionaux et selon l’article 4.4 des statuts nationaux relatifs aux OD« .

Date et lieu AG de révocation : mercredi 20 septembre 2023 avec publication des résultats au siège national à Marseille.
Mode par vote électronique sur la semaine précédente, comme le permettent nos statuts actuels. Le national faisant l’avance des frais de cette organisation.
Avec pour objet exclusif Révocation : oui, non, abstention.

La convocation vous sera adressée 45 jours au moins avant la tenue de cette AG et du vote et vous donnera les détails pratiques.

Nous verrons avec le Collectif ayant demandé cette AG et le Comité Directeur d’Aura, la gestion des communications de chaque partie préalables à cette AG de révocation.

Cordialement et bien fédéralement.

Frédéric Di Meglio Président FFESSM

Le We du 24-25 juin s’est déroulé le we d’examen du GP74 pour 12 candidats dont 10 sur la totalité des épreuves. Cette formation qui a débuté mi-mars et pour laquelle sont intervenus pas moins de 29 moniteurs et stagiaires moniteurs de plusieurs départements sur 4 principales structures du 74 tels que : Energie Sports, Club Subaquatique Annecy, La Coulée Douce et Delphis Plongée. Une équipe et des candidats toujours prêts à braver les conditions météorologiques « humides » de début de saison, la fraicheur relative de l’eau de nos lacs avec une motivation, un moral et une ambiance exceptionnelle. Tous n’ont malheureusement pas cette fois décroché le précieux sésame, mais j’espère que la force du collectif des clubs et la force du groupe développée plus particulièrement au cours de cette session leurs permettront de transformer l’essai rapidement et de rejoindre la grande famille des encadrants.

Merci à nos présidents de CTR et CTD pour leurs confiances, merci également à notre présidente du comité départemental et son équipe, les présidents de clubs pour toutes leurs aides matérielles, logistiques et budgétaire indispensables pour le bon déroulement de l’ensemble de la formation et examen final

Destinataires :

Clubs et SCA de la région AURA
Présidents de CODEP AURA
Membres du CODIR AURA

Copie : Bureau national, Directrice, DTN, Président CNJ

Le 21 juin 2023

Mesdames et Messieurs, chères et chers collègues,

Avec cette présente, il me semble souhaitable en tant que Président de la FFESSM de faire un état des lieux réaliste et pragmatique de votre région fédérale d’Aura. Une situation qui génère depuis quelques mois beaucoup de désarroi dans votre région pour les licenciés, les bénévoles, les clubs et acteurs de terrain. Plusieurs clubs d’Aura ainsi m’ont contacté et demandé des informations.

Le Comité Directeur National dans son CDN des 3-4 juin 2023 a débattu à ce sujet, suite à mon questionnement. Il a pris à l’unanimité deux résolutions concernant votre Comité Régional :

« Validation de l’envoi par le Président national, aux clubs et Sca de la région d’Aura, d’un courrier explicatif éclairé sur ce dossier. » 

« Intervention du national sur cette mission, si la carence du Comité Directeur Régional se poursuit dans la convocation d’une AG AURA de révocation en application de l’article 6 des statuts régionaux et selon l’article 4.4 des statuts nationaux relatifs aux OD. »

Point sur les Conseils disciplinaires qui ont eu lieu :

Concernant votre comité régional, il y a eu 3 Conseils Fédéraux de discipline de niveau national (un de première instance et deux d’Appel) et 1 Conseil de Discipline de niveau régional.

• Délibéré du Conseil Fédéral (première instance nationale) suite à sa session du 17 avril, saisine par le Président de la FFESSM le 13 janvier après avis du Comité Directeur National, pour non-respect des textes fédéraux envers Mme Catherine Burtheret et envers Mme Anne Solange Dessertine. Ceci pour respecter une égalité de traitement entre les deux personnes.

* Sur 22 griefs reprochés, 18 ont été reconnus comme constitués. Le Conseil Fédéral a ainsi prononcé à l’encontre de Mme Catherine Burtheret : L’interdiction d’exercer la fonction de présidente du Comité Directeur Régional AURA avec effet immédiat. Une inéligibilité pour une durée de trois ans aux instances dirigeantes des organes déconcentrés de la FFESSM.

NB : C’est donc Denis Martin qui a remplacé la présidente régionale démise de ses fonctions.

*Sur 13 griefs reprochés, aucun n’a été reconnu constitué. Le Conseil Fédéral n’a prononcé aucune sanction à l’encontre de Mme Anne Solange Dessertine, présidente de la CTR Aura.

• Délibéré du Conseil Fédéral d’Appel suite à sa session du 22 avril, appel saisi par la requérante Anne Solange Dessertine suite au jugement du Conseil disciplinaire régional Aura du 24 février qui avait décidé l’interdiction d’exercice de ses fonctions de présidente de CTR.

Le Conseil Fédéral D’appel déclare l’appel recevable. Tant sur la forme que sur le fond, il annule la décision du Conseil disciplinaire de la région AURA envers la présidente de CTR.

• Délibéré en attente du Conseil Fédéral d’Appel suite à sa session du 16 juin, appel saisi par la requérante Catherine Burtheret suite au jugement envers elle du Conseil Fédéral du 17 avril, cité plus haut.

Point sur la demande d’AG de révocation de la part d’un collectif Clubs d’Aura :

J’ai été saisi officiellement en copie tout début mai et à nouveau en direct ce 19 juin par un collectif qui demandait au Président suppléant du CODIR d’Aura la mise en application d’une AG de révocation selon l’article 6 de vos statuts et donc la convocation de cette AG. Demande portée par plus de 30 % des clubs et plus de 30% des voix du Comité régional d’Aura,  les documents correspondants ayant été adressés par le collectif au comité régional Aura pour en valider la réalité.

Depuis début mai, le siège national est ainsi en attente de la procédure et agenda devant être mise en place par le Comité Directeur Régional d’AURA en un délai raisonnable. J’ai adressé au Président suppléant d’Aura des mails le 2 mai et le 18 mai, puis eu des échanges téléphoniques les 6 juin et 7 juin, et enfin adressé un mail le 7 juin aux 11 membres résiduels du CODIR leur demandant de se réunir en urgence à ce sujet. En signifiant qu’il était préférable pour tous et pour l’image de la fédération que ce soit le Comité Régional et son Comité Directeur qui prennent en main l’avenir d’Aura. J’ai reçu en retour un SMS du Président suppléant le 16 juin au soir me signifiant que j’allais recevoir une lettre d’avocat ( !)

Il importe de rappeler que la fixation d’une date et l’obligation de convocation de cette AG de révocation était indépendante des résultats à venir de la procédure au niveau du Conseil Fédéral d’appel prévu le 16 juin, concernant l’ancienne présidente du Comité régional et relative aux sanctions la concernant.

Après avis le 19 mai du Président de la Commission Juridique Nationale, ce dernier m’a confirmé que si le CODIR régional ne convoquait pas dans les meilleurs délais, ce serait au Président national d’intervenir.

A deux reprises, il a été ainsi rappelé au CODIR qu’à défaut de mise en place par le CODIR régional, le siège national serait obligé de se substituer à la région pour convoquer et organiser cette AG particulière de révocation qui doit être exclusivement convoquée à cet effet précis.  En effet, en application des dispositions du Code du Sport, les Statuts FFESSM à l’article 4.4 sur les Organismes Déconcentrés précisent que « La fédération est habilitée à retirer le cas échéant les missions confiées sur le fondement des conditions prévues par le Code du Sport ». LE RI de la FFESSM rappelle que les dispositions du titre III des statuts (administration et fonctionnement) s’imposent aux OD.

Toutes ces informations vous ayant été transmises pour clarifier cet état régional des lieux, je vais revenir vers vous pour vous informer rapidement :

• d’une part du délibéré du Conseil Fédéral d’Appel dès qu’il sera connu,

• d’autre part vu la carence à ce jour du CODIR,  d’une date d’AG de révocation avec ses modalités de réalisation probablement en septembre et par voie électronique, pour respecter la saison estivale et selon vos statuts, la date de toute AG devant être fixée au plus tard 90 jours avant sa tenue et convoquée 45 jours au moins avant sa tenue. Ce qui permettra à la région de choisir démocratiquement en toute sérénité son devenir, quel qu’il soit.

Cordialement et bien fédéralement à toutes et tous.

Frédéric Di Meglio

Président FFESSM

Pour information, l’extrait concernant la région AURA du dernier PV du CDN à télécharger ICI.

Le président de la FFESSM Fred Di Meglio a saisi le conseil fédéral le 13 janvier 2023 tant pour Anne-Solange DESSERTINE, présidente de la CTR AURA, que pour Catherine Burtheret, présidente du comité AURA.
Le conseil fédéral, dans sa décision rendue le 19 avril 2023, n’a reconnu aucune responsabilité à l’encontre d’Anne-Solange DESSERTINE et n’a prononcé aucune sanction pour la présidente de la CTR AURA.

Accès au compte-rendu.

Un stage de formateur de T.I.V. est organisé du 13 au 15 octobre 2023 au centre fédéral de Trébeurden (22). Tous les renseignements en téléchargeant  ce document .

Comme vous le savez, les règles pour la plongée des jeunes ont changées.

Vous touverez ici l’avis de la Commission Médicale et de Prévention

et ici, le modèle d’autorisation parentale

Une trentaine de stagiaires se sont prêtés au jeu de la pédagogie au 2ème degré lors du stage initial national / capitalisation MF2 en région qui s’est déroulé au CISL de Lyon avec une équipe toujours à notre service, le tout dans une ambiance studieuse et bienveillante. L’équipe de la CTR AURA, avec l’aide de la CTN, s’est mobilisée pour maintenir ce stage avec une trentaine de participants venus essentiellement d’AURA, mais aussi d’autres régions. Un grand merci à Rodolphe Grisey, IN corse, pour sa participation, ses échanges et son expérience. C’est dans cet esprit fédérateur de formation, que nous avons proposé aux stagiaires une diversité d’approches pédagogiques.

Un grand merci à Grégory Poirier, président de la CTN et l’ensemble de la CTN pour leur confiance. L’équipe de la CTR AURA est fière d’avoir pu mener à bien cette mission. Les stagiaires ont participé activement aux différents ateliers, dans un esprit constructif et motivé. Espérons que nous avons transmis notre passion de l’enseignement, du partage et l’envie d’être un jour MF2.

Les inscriptions au  stage-examen sont fermées!

Le stage est complet.

Face au blocage du comité AURA quant au remboursement des frais de déplacements des instructeurs et au financement du stage initial MF2 (pour rappel 5€ par jour et par stagiaire AURA), la CTN a décidé de soutenir la CTR AURA et de reprendre à sa charge la gestion du
stage initial MF2.
Les instructeurs de la CTR AURA ont décidé de ne plus réaliser d’actions régionales.
MAIS, dans l’intérêt des 30 stagiaires inscrits, ils ont accepté de mener à bien cette action
sous l’égide de la CTN.
Nous remercions tous ceux qui nous soutiennent face au Comité AURA qui ne mesure pas
l’importance de la formation des cadres, ce qui était pourtant au cœur de leur projet fédéral.
MERCI à la CTN et son président, Grégory Poirier, de nous faire confiance !